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Le présent site internet « le site » est édité par TOMATIS DEVELOPPEMENT Société Anonyme au capital de 266 800 Euros qui en assure la direction de la publication.
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TOMATIS DEVELOPPEMENT SA,
76 Avenue de la liberté,
L-1930 Luxembourg
Email ; privacy@tomatis.com,
Téléphone : 00 352 26 27 20
RC Luxembourg : B 76 636
N° de TVA LU 183 893 19
Hébergement
Le site et le nom de domaine sont hébergés par la société OVH (http://www.ovh.com) OVH SAS au capital de 500 000 euros – RCS Roubaix Tourcoing 42476141900011 Siège social : 141 quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.
Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel est géré selon notre déclaration générale relative au traitement de la vie privée.
Cookies
La gestion des cookies est définie selon les termes définis dans notre politique de gestion des cookies.
Mise en garde relative à la Méthode Tomatis®
La Méthode Tomatis® est une pédagogie qui ne peut être considérée ni comme un traitement médical, ni comme un moyen de poser un diagnostic. La Méthode Tomatis® n’a pas fait l’objet d’une approbation pour les instances médicales comme la FDA aux Etats-Unis.
Contenu général
Les contenus publiés sur le présent site ont une vocation purement informative. En aucun cas, ce contenu ne peut être considéré comme un conseil médical ni le moyen de s’y substituer. Les informations fournies concernant l’application de la Méthode Tomatis n’engagent pas contractuellement l’éditeur.
Contenu spécifique au sous domaine tedlight.tomatis.com
Le domaine donne un accès sécurisé par login et mot de passe à la réalisation de tests pédagogiques en ligne. Ces tests n’ont aucun caractère scientifique et ne peuvent être un moyen de poser un diagnostic. Ils n’ont pas non plus vocation à prouver l’efficacité d’un traitement d’aucune manière. Les membres qui disposent d’un accès sécurisé à la plateforme au travers de leur compte sont responsables des données qu’ils collectent. Ils doivent notamment veiller à conserver leur mot de passe confidentiel.
Contenus déposés par des tiers
Le site internet gère un annuaire en ligne. Cet annuaire est mis à jour directement par les membres qui ont accès à leur fiche via l’accès membre du site. L’éditeur n’est en aucun cas responsable des contenus publiés par chaque membre sur sa propre fiche via son accès membre.
Renvois sur des sites tiers
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de TOMATIS DEVELOPPEMENT SA.
Données de localisation
Lorsque vous visitez ce site, des données relatives à votre position géographique sont traitées afin de définir votre langue de navigation, de centrer la carte et d’éventuellement ajuster les offres en fonction de votre monnaie et de votre lieu de connexion. Ces données sont traitées selon notre déclaration générale relative à la vie privée.
Droits d’auteurs
Le contenu du site y compris les fichiers téléchargeables ne peuvent être reproduit ni diffusé sans la permission de TOMATIS DEVELOPPEMENT SA.
Mot de Passe
Les mot de passe sont personnels et ne doivent pas être diffusés.
Marques de commerce
« Tomatis », « Tomatis » + logo », « TalksUp », « solisten » « Gating » sont des marques déposées par TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A ou dont TOMATIS DEVELOPEMENT dispose de l’usage exclusif. Leur utilisation ou modification est strictement interdite (à moins que ce ne soit expressément autorisé).
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE TOMATIS DEVELOPPEMENT SA
Les présentes sont les conditions de vente (” Conditions “) qui s’appliquent lorsque l’achat d’un produit et/ou d’un service a lieu entre vous et TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A., société dont le siège social est situé au 76 Avenue de la Liberté, L-1930 Luxembourg.
Les ventes réalisées par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA peuvent être régies par des conditions particulières qui dépendent de la nature des équipements et/ou services proposées à la vente et du profil de l’acheteur.
Veuillez lire attentivement les conditions de vente. En commandant et en achetant un produit et/ou un service, vous acceptez ces conditions. Si vous ne comprenez pas les conditions de vente ou si vous n’en acceptez pas une partie, n’achetez pas de produits et/ou de services.
Vous trouverez ci-dessous, les conditions générales de ventes applicables aux produits et/ou services proposés via le site web.
FORMATIONS
Les formations délivrant un certificat Tomatis® sont proposées aux professionnels du domaine de l’éducation et de la santé, sous réserve d’acceptation du profil par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA.
Chaque niveau de formation est accessible selon des prérequis objectifs établis (qualifications, parcours professionnels, nombre d’années d’expériences, résultat des tests internes) par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA. La nature du projet est également étudiée avec attention. TOMATIS DEVELOPPEMENT SA se réserve le droit de refuser l’accès à la formation initiale ou au niveau de formation supérieur à toute professionnel dont elle estime le profil ou la pratique inadéquate.
En cas d’annulation d’une formation par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA, le cout d’inscription versé par le stagiaire est intégralement remboursé. Aucun autre frais ne peut être pris en charge par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA. En cas d’annulation de son inscription par le stagiaire au moins 30 jours avant la date de formation, le cout de formation sera remboursé au stagiaire. Au-delà, le cout d’inscription ne sera pas remboursé. Il pourra être attribué à une nouvelle inscription après acceptation de TOMATIS DEVELOPPEMENT SA.
L’ÉQUIPEMENT PROFESSIONNEL.
Accessibilité : Les équipements professionnels tels que TALKSUP et ses accessoires ainsi que le TOMATIS LISTENING SYSTEM, ne peuvent être vendus qu’aux professionnels ayant suivi la formation adéquate proposée par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA et disposant d’un contrat de licence à jour.
Prix : Les prix affichés sur les sites et brochures sont non contractuels et donnés à titre indicatif. Ils n’incluent pas les frais de port, droits de douanes, frais de changes. Ces prix peuvent éventuellement varier selon la zone géographique et la monnaie.
Transfert de propriété du hardware : Le transfert de propriété du hardware, c’est-à-dire le matériel hors logiciel, n’est effectif qu’après règlement intégral du prix tel qu’affiché dans le devis, même en cas de paiement en plusieurs fois.
Droit d’utilisation du software : La propriété du Software, y compris les musiques et les programmes, n’est pas transférée à l’acheteur. L’acheteur en à la jouissance pendant la durée de son contrat de licence.
Paiement en plusieurs fois via service « TU EASY » : En cas de paiement en plusieurs fois, TOMATIS DEVELOPPEMENT débitera immédiatement le montant initial, puis les montants mensuels à tout moment à compter de la date prévue. Le règlement des échéances sera effectué par prélèvement automatique sur la carte bleue de l’acheteur suivant la procédure sécurisée de Stripe ou Cetrel. Si, pour une raison quelconque, un paiement est rejeté, le système de prélèvement automatique effectuera 2 nouvelles tentatives de prélèvement dans un délai de 2 jours. Si le rejet est confirmé malgré ces tentatives, l’acheteur fournira dans les 48 heures les coordonnées d’une autre carte bancaire. Dans le cas où l’acheteur ne fournirait pas une carte valide ou si la nouvelle carte est refusée pour quelque raison que ce soit, le vendeur pourra soit demander le paiement du solde en une seule fois, soit demander à l’acheteur de renvoyer à ses frais son appareil dans les 48 heures. Dans ce cas, l’acheteur conservera les paiements déjà effectués comme pénalité et indemnisation. Si l’appareil est renvoyé mais n’est pas en bon état, le vendeur pourra demander le paiement de toutes les échéances restantes dues.
Revente : Le vendeur est invité à contacter TOMATIS DEVELOPPEMENT SA avant toute vente. L’acheteur est libre de revendre ses appareils à un professionnel sous contrat de licence avec TOMATIS DEVELOPPEMENT SA. Toutefois le software soumis à licence ne peut être réactivé qu’après acceptation du profil par TOMATIS DEVELOPPEMENT SA.
Assistance Technique à distance : TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A. est soucieux d’aider ses Licenciés à résoudre les difficultés techniques qu’ils peuvent rencontrer dans l’utilisation de leurs appareils. Il fournit un premier niveau gratuit d’assistance à distance pendant toute la durée du contrat de Licence pour résoudre les problèmes de fonctionnement du matériel. La plupart des difficultés étant liées à des erreurs de manipulation, les Licenciés doivent lire attentivement les documents techniques disponibles dans leurs accès membres. Des frais d’assistance peuvent être facturés si le licencié sollicite une assistance sans avoir pris connaissance de la documentation adéquate.
Garantie générale : Sauf mention expresse contraire, tous les appareils Talks Up®, TLTS et accessoires vendus par TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A. sont garantis un an à compter de leur livraison, à l’exception des connectiques. Cette garantie couvre l’acquéreur contre tous les vices de construction des composants mécaniques et électroniques. Toute demande de prise en charge de garantie doit être effectuée par écrit en suivant les consignes fournies par TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A. avant envoi du matériel.
Le client doit remplir le formulaire mis à sa disposition et doit notamment expliciter précisément la nature du problème constaté. Après accord de TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A. le client est invité à suivre la procédure de rapatriement qui lui sera indiquée en fonction de sa localité. Pendant toute la durée de la garantie, les réparations couvertes (pièces et main d’œuvre) et frais de port sont à la charge de TOMATIS DEVELOPPEMENTS.A. Tout appareil présentant un défaut de construction sera échangé dans un délai de 15 jours ouvrables (hors délai d’acheminement). À réception de l’appareil par TOMATIS DEVELOPPEMENTS.A., si aucun dysfonctionnement entrant dans le champ de la garantie n’est constaté, l’acquéreur s’engage à payer la réparation concernée et à rembourser les frais de transports avancés par TOMATIS DEVELOPPEMENT. Les règles en matière de réparation hors garanties s’appliquent dans ce cas.
Limite et exclusion de garantie : Les écrans sont garantis 0 pixels manquants le premier mois, puis 0.3% pixels manquants les 11 mois suivants. La batterie est garantie sans défaut de construction à la livraison et pendant un mois. Toutefois, s’agissant d’une pièce d’usure sa capacité peut très sensiblement diminuer progressivement en fonction de l’usage qui en est fait. Il est donc recommandé à l’acquéreur de respecter les consignes d’utilisation. Les chargeurs étant des pièces standards, en cas de défectuosité, il revient au Client, après accord de TOMATIS DEVELOPPEMENT S.A., de s’en procurer un neuf dans le commerce et de renvoyer la pièce défectueuse et la facture du neuf, pour prise en charge.
La garantie ne couvre pas les défectuosités liées à une manipulation inappropriée du produit. Sont donc notamment exclus les dommages causés par des chocs, du liquide versé sur le produit, une surtension, une sous-tension, une température inférieure à -10°c, une température supérieure à 40°, le transfert de fichiers non autorisés par le port USB ou par carte SD, une charge ininterrompue pendant plusieurs jours. Il revient à l’acquéreur professionnel de veiller à ce que l’usage qui en est fait par ses clients soit approprié. Il est par ailleurs invité à souscrire une assurance professionnelle pour couvrir le risque de dommages.
Les chocs liés au rapatriement du matériel ne sont pas couverts. Il revient au Client de veiller à ce que l’appareil envoyé pour retour soit correctement emballé et protégé.
Toute réparation réalisée sans l’accord de TOMATIS DEVELOPPEMENT, notamment par une tierce personne, annule les conditions de prise en charge de la garantie. Les appareils dont l’étiquette du numéro de série située au dos a été retirée et les appareils dont la coque a été ouverte ne sont pas couverts par la garantie.
UTILISATION DES EQUIPEMENTS : LES APPAREILS ET SERVICES PROPOSES PAR TOMATIS DEVELOPPEMENT SA SONT DES OUTILS EDUCATIFS. ILS NE SONT PAS UN TRAITEMENT POUR UNE MALADIE CONNUE, NI UN MOYEN DE FORMULER UN DIAGNOSTIC POUR UN QUELCONQUE TROUBLE MEDICAL OU PSYCHOLOGIQUE, NI DU MATERIEL THERAPEUTIQUE OU MEDICAL. TOMATIS DEVELOPPEMENT SA NE GARANTIT AUCUN RESULTAT DERIVE DES PRODUITS ET SERVICE. TOMATIS DEVELOPPEMENT SA DECLINE EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE QUANT A LEUR USAGE QU’ELLE SOIT EXPRIMEE OU IMPLICITE, INCLUANT MAIS NON LIMITEE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION DE SES APPAREILS ET DE L’APPLICATION DES ACTIFS SOUS LICENCE. TOMATIS DEVELOPPEMENT NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE RESULTANT DE L’UTILISATION EFFECTUEE PAR L’ACHETEUR DE L’APPAREIL OU DES ACTIFS SOUS LICENCE, Y COMPRIS MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS, PUNITIFS ET CONSECUTIFS.
LES MODALITES DE PAIEMENTS PAR CARTE BLEUE
ous pouvez procéder au règlement en ligne de votre commande sur le lien suivant : https://payment.tomatis.com/
Le prélèvement de votre carte en ligne est assuré par le service STRIPE ou Paypal qui garantissent une sécurité optimale de vos informations bancaires. Nous n’avons pas accès à ces informations bien que nous puissions débiter à tout autre moment votre carte avec votre accord préalable.
Vous pouvez également nous appeler pour procéder au règlement par téléphone. Dans ce cas, nous rentrons vos données bancaires via le service CETREL et conservons dans un lieu sécurisé non connecté à internet, vos données de carte bancaire. Nous détruisons ces données dans un délai de 15 jours qui suit votre règlement.
FRAIS EVENTUELS
Change et frais bancaires – Vous êtes informés que TOMATIS DEVELOPPEMENT SA est une société enregistrée au Luxembourg et que le règlement est effectué dans le pays du vendeur. Un paiement à l’international peut, dans certains cas, engendrer des frais appliqués par votre établissement bancaire. Nous vous invitons à votre rapprocher de votre banque pour en connaitre les montants et les conditions.
Droits de douane et taxes locales – Des droits de douane et des taxes locales peuvent être réclamés par les autorités locales selon votre lieu d’habitation. La procédure de paiement ne peut vous informer du montant éventuel de ces droits. Vous acceptez d’assumer ces droits sans possibilité d’être remboursé par TOMATIS DEVELOPPEMENT.
CONTENUS EN LIGNE
Certains contenus et outils sont disponibles en ligne de façon gratuite ou payante auprès de l’acheteur. C’est notamment le cas de l’accès membre, de l’accès à l’académie (Elearning) ou des accès aux plateformes de test en ligne. Les accès à ces contenus et outils sont personnels et il est interdit de communiquer ses identifiant à des tiers.
CONTRAT DE LICENCE
Les appareils TALKSUP® vendus pour l’application de la Méthode TOMATIS® sont soumis à des licences. Nous vous invitons à nous contacter pour en connaitre les termes.
LOI ET JURIDICTION EN VIGUEUR
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi du Luxembourg. En cas de litige, le tribunal compétent est le tribunal du Grand-Duché du Luxembourg.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR LE SITE
Ci-après, les conditions de vente en vigueur entre vous et SOUND OF LIFE LTD., société dont le siège social est sis à Unit 507, 5/F, Chinachem Golden Plaza, 77 Mody Road, Tsim Sha Tsui East, Kowloon, Hong Kong lorsque vous souscrivez à un accès Elearning au site https://tomatis.academy
Veuillez lire attentivement ces conditions de vente, la commande ou l’achat du Produit « ELearning » signifiant l’acceptation de ces conditions de vente. Si vous ne comprenez pas les conditions de vente ou n’en acceptez qu’une partie, ne commandez pas ou n’achetez pas un produit.
Commande
Lorsque vous confirmez une commande sur le site, vous autorisez SOUND FOR LIFE LTD à débiter votre carte de crédit ou de débit ou toute autre mode de paiement du montant total de votre commande qui s’affiche avant validation de votre règlement.
Sécurité du paiement
Le prélèvement de votre carte est assuré par le service STRIPE qui garantit une sécurité optimale de vos informations bancaires. Nous n’avons pas accès à ces informations bien que nous puissions débiter à tout autre moment votre carte avec votre accord préalable.
Prix et frais annexes
– Vous êtes informés que SOUND FOR LIFE LTD est une société enregistrée à Hong-Kong et que le règlement est effectué dans le pays du vendeur. Un paiement à l’international peut, dans certains cas, engendrer des frais appliqués par votre établissement bancaire. Nous vous invitons à votre rapprocher de votre banque pour en connaitre les montants et les conditions.
Des droits de douane et des taxes locales peuvent être réclamés par les autorités locales selon votre lieu d’habitation. La procédure de paiement ne peut vous informer du montant éventuel de ces droits. Vous acceptez d’assumer ces droits sans possibilité d’être remboursé par le SOUND FOR LIFE.
Restrictions
Vous devez être majeur pour pouvoir acheter le e-learning.
SOUND FOR LIFE LTD se réserve le droit de refuser votre commande. Par exemple, si vous habitez dans un pays où l’accès au site ne peut être assuré.
Le e-learning prévoit un parcours particulier et défini à l’avance pour vous accompagner dans votre apprentissage. Certains contenus sont donc verrouillés tant que vous n’avez pas validé les étapes.
Procédure
Lorsque SOUND FOR LIFE LTD reçoit votre commande, vous recevez un Email automatique avec tous les détails de votre commande et un second email avec les informations relatives à vos accès.
Contenu pédagogique
Le Elearning fournit des contenus vidéos, audio et des animations agencés sous la forme d’un parcours. Ce parcours comprenant au moins 4 modules divisés en plusieurs chapitres.
Ces contenus ont une vocation purement pédagogique et ludique. Ils ne sont pas des conseils thérapeutiques ou médicaux et ne sauraient en aucun cas se substituer à un conseil médical ou thérapeutique.
Non certification
Le E-learning ne fournit aucune certification reconnue par une autorité publique. Il ne vous garantit pas non plus un accès à une formation certifiante de TOMATIS DEVELOPPEMENT qui dispose de ses propres critères de sélection.
Demande de remboursement
S’agissant d’un contenu numérique mise à votre disposition au moment du règlement, vous ne disposez pas d’un droit de rétractation. Toutefois, si vous formulez une demande de remboursement dans les 7 jours qui suivent votre paiement et n’avez pas suivi plus de 1 module, nous vous remboursons sur simple demande.
Si vous vous êtes inscrits à une formation Tomatis de Niveau 1 et que votre profil a été accepté par TOMATIS DEVELOPPEMENT, vous pouvez demander de déduire du prix de votre inscription à la formation, votre règlement au Elearning. Notez qu’une fois que vous avez suivi la formation Tomatis, vous ne pouvez plus demander le remboursement.
Accès limité
Pendant 2 ans qui suivent l’achat du e-learning, nous vous assurons un accès à la plateforme et au contenu initialement acheté. Certains contenus gratuits ou payants pourront être ajoutés à tout moment.
Intégrité et probité informatique et incident
Le Elearning fonctionne grâce au LMS de MOODLE dont nous ne pouvons garantir à 100% l’accessibilité de tout temps et sur tous les supports. Nous mettons tout en œuvre par assurer le fonctionnement correct de la plateforme.
Le contenu du E-learning est susceptible de présenter des bugs mineurs de fonctionnement. Régulièrement, nous faisons des mises à jour pour évacuer ses bugs.
Assistance technique
En cas de problème technique, vous pouvez contacter le service info@tomatis.academy
Contenu original et protégé
L’accès à la plateforme est sécurisé par un mot de passe individuel. Gardez ce mot de passe confidentiel. Les contenus disponibles sur la plateforme sont protégés par des droits d’auteurs, leur reproduction totale ou partielle est interdite. En fournissant votre accès à un tiers, vous risquez de violer la protection des droits d’auteurs.
Traitement spécifique des cookies et de vos données à caractère personnel
Une fois logué sur la plateforme de Elearning, nous traquons votre parcours, la date et la durée de connexion, et les résultats de vos tests. Ces informations peuvent être recoupées avec les données à caractère personnel traitées selon notre charte de confidentialité. Ces informations nous permettent de :
– Vous fournir un parcours personnalisé
– Améliorer notre plateforme en confrontant votre parcours avec les résultats de vos tests
Loi et juridiction en vigueur
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi de Hong-Kong. En cas de litige, le tribunal compétent est le tribunal de Hong-Kong.
Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante : info@tomatis.academy
